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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERTHOUD
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MINIVOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINIVOL
ETABLISSEMENTS BERTHOUD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96649456
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque MINIVOL

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERTHOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINIVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERTHOUD domicilié(e) Alex, 01810 GROISSIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 770 201 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque MINIVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIVOL est expirée depuis le 6 novembre 2006.

ETABLISSEMENTS BERTHOUD a également déposé les autres marques suivantes : DISCOVOL , PINCE-CROC


ETABLISSEMENTS BERTHOUD (Société Anonyme) - Alex, 01810 GROISSIAT - France - SIREN 770201333


HUD Robert CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), notamment disque à lancer